Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de reproductions de peintures artisanales proposées sur le site L’Atelier d’Eli.
Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 2 – Produits
Les produits proposés sont des reproductions de peintures réalisées à la main, à partir de thèmes variés (culture, cinéma, art, univers visuels divers).
Chaque œuvre étant fabriquée artisanalement, des différences minimes peuvent exister entre le visuel présenté sur le site et le produit livré. Ces variations ne constituent pas un défaut.
Les œuvres sont destinées à un usage strictement personnel et décoratif.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
Conformément au statut d’auto-entrepreneur, la TVA n’est pas applicable (article 293B du CGI).
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
Article 4 – Commande
La commande est considérée comme définitive dès validation du paiement.
Aucun compte utilisateur n’est requis pour effectuer un achat.
Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies (adresse, email).
Article 5 – Paiement
Le paiement est effectué exclusivement via Stripe, plateforme de paiement sécurisée.
Le site ne conserve aucune donnée bancaire.
La transaction est considérée comme valide uniquement après confirmation par Stripe.
Article 6 – Livraison
Les œuvres sont expédiées dans un délai moyen de 3 à 7 jours ouvrés, hors périodes exceptionnelles.
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon le transporteur.
L’Atelier d’Eli ne saurait être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les œuvres personnalisées ou réalisées sur commande spécifique.
Article 8 – Retours et remboursements
Les produits retournés doivent être en parfait état et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement intervient après vérification du produit retourné.
Article 9 – Responsabilité
La responsabilité de l’Atelier d’Eli ne pourra être engagée pour tout dommage indirect lié à l’utilisation du produit.
Article 10 – Propriété intellectuelle
L’achat d’une œuvre ne confère aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale.